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Entrée sur le marché2 min de lecture

Créer votre première entité aux États-Unis : la liste de contrôle RH

Tout ce dont le volet RH d’une nouvelle filiale américaine a besoin avant l’arrivée du premier employé, dans l’ordre où cela doit se faire.

L’entité juridique est généralement constituée par un avocat en quelques semaines. L’infrastructure RH qui l’entoure prend plus de temps et est plus souvent oubliée. Cette liste de contrôle couvre ce qu’un siège social européen doit avoir en place avant l’envoi de la première lettre d’offre aux États-Unis.

Avant la première offre

  • Le numéro d’identification fédéral de l’employeur (EIN) et les inscriptions fiscales dans chaque État où une personne travaillera.
  • Un fournisseur de paie qui gère les retenues dans plusieurs États, ou un EOR comme solution transitoire.
  • L’indemnisation des accidents du travail (workers’ compensation) et l’assurance chômage, propres à chaque État.
  • Un courtier en avantages sociaux et la conception d’un régime d’assurance maladie ; attendez-vous à ce que le régime soit la question la plus posée en entrevue.
  • Un manuel de l’employé rédigé selon le droit américain, et non traduit du manuel italien.

La lettre d’offre

Aux États-Unis, les lettres d’offre sont courtes, prévoient un emploi « at-will » (révocable à volonté) et précisent le salaire de base, le régime de primes, l’admissibilité aux avantages sociaux, la date d’entrée en fonction et toute condition préalable, comme la vérification des antécédents. Joignez le régime de primes et le sommaire des avantages sociaux. Évitez de promettre quoi que ce soit que le manuel ne prévoit pas.

Les trente premiers jours

  • Le formulaire I-9 dans les trois jours ouvrables, et E-Verify là où c’est exigé.
  • La déclaration des nouvelles embauches à l’État, généralement dans les vingt jours.
  • Les affiches et avis obligatoires pour le lieu de travail, y compris pour les employés à distance.
  • Un plan d’intégration écrit, avec une personne-ressource désignée au siège social.

Ce qu’il faut confier à l’externe

La paie, l’administration des avantages sociaux et la veille réglementaire sont des services courants aux États-Unis. Un partenaire RH à temps partagé les coordonne et représente l’entreprise auprès de l’employé. Ce qu’il ne faut pas confier à l’externe, c’est la relation entre l’équipe américaine et la direction européenne : c’est ce que le directeur pays et le partenaire RH protègent ensemble.

Cette liste de contrôle est fournie à titre d’information générale et ne constitue pas un avis juridique ou fiscal. Les exigences varient d’un État à l’autre et changent souvent ; validez chaque élément auprès d’un avocat américain et de votre fournisseur de paie.

Rédigé par

WeTalentia Editorial

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